Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1994

HUSSON (Roger), sénateur de la Moselle (RPR).

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

- Membre de la délégation parlementaire du Sénat pour la planification.

Membre titulaire de la Commission nationale d'urbanisme commercial.

DÉPÔTS

Rapport, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi [498 (93-94)] modifié par l'Assemblée nationale, modifiant certaines dispositions du code minier et l'article L. 711-12 du code du travail [541 (93-94)] (22 juin 1994) - Code minier.

INTERVENTIONS

- Projet de loi modifiant certaines dispositions du code minier et l'article L. 711-12 du code du travail [462 (92-93)] - (5 mai 1994) - Rapporteur - Discussion générale et articles 1 à 45 : son intervention et ses amendements présentés par M. Alain Pluchet (p. 1478, 1512).

Deuxième lecture [498 (93-94)] - (1er juillet 1994) - Rapporteur - Discussion générale et articles : son intervention et ses amendements présentés par M. Henri Revol (p. 3329, 3335).

- Projet de loi de finances pour 1995 [78 (94-95)].

Deuxième partie :

Défense - (30 novembre 1994) (p. 6476, 6478) : opérations de l'ONU - Conflit bosniaque - Evolution des crédits - Politique étrangère de la France - Situation en Europe - Construction d'armements - Evolution de la fonction militaire - Votera ce projet de budget.