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Extrait de la table nominative 1995

HUSSON (Roger), sénateur (Moselle) RPR.

Secrétaire du Sénat jusqu'au 1er octobre 1995.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 5 octobre 1995) ; en démissionne, puis membre de la commission des affaires étrangères (JO Lois et décrets du 22 décembre 1995).

Membre de la délégation parlementaire du Sénat pour la planification ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 13 octobre 1995).

QUESTIONS

Questions orales sans débat : 198 (JO Débats du 28 juin 1995) (p. 682) - Ministère : Anciens combattants - Situation des anciens combattants d'Alsace-Moselle - Réponse le 25 octobre 1995 (p. 1996)- Anciens combattants et victimes de guerre 217 (JO Débats du 17 novembre 1995) (p. 2640)- Ministère : Equipement - Etat d'avancement du projet de TVG-Est - Réponse le 24 janvier 1996 (p. 106) - Trains à grande vitesse (TGV)

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1996 [n° 0076 (95-96)]

Deuxième partie :

Défense - (6 décembre 1995) (p. 3880, 3881): utilité des essais nucléaires. Avenir du plateau d'Albion. Conséquences du non-respect de la loi de programmation militaire. Eventualité d'un second porte-avions nucléaire. Situation de l'industrie française de défense. Intervention en faveur des deux pilotes français détenus par les Serbes. Rôle éminent de la France pour la paix en Bosnie. Apportera son soutien vigilant à ce projet de budget.