Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1968

ISAUTIER (M. ALFRED) [La Réunion].

Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du Plan [8 octobre 1968].

Est nommé membre titulaire du conseil de surveillance de la caisse centrale de coopération économique lorsque ce conseil siège pour les affaires concernant les départements et les territoires d'outre-mer [7 novembre 1968].

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant la réglementation minière en Nouvelle-Calédonie [17 décembre 1968].

Dépôt législatif:

Rapport, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux gîtes d'eaux chaudes et de vapeurs d'eau souterraines dans les départements d'outre-mer [4 décembre 1968] (N° 72).

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi sur l'allégement de certaines charges fiscales des entreprises [27 septembre 1968]. - Discussion des articles. - Art. 1er: son amendement tendant à étendre aux territoires d'outre-mer le bénéfice des dispositions de cette loi (p. 702) ; le retire (ibid.). - Prend part à la discussion du projet de loi de finances pour 1969 [1er décembre 1968]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE. - IV. - DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER. - Discussion générale (p. 1559, 1560). - Observations ayant porté notamment sur le marché des rhums ; le sucre ; la question des transports ; le problème de l'encadrement des jeunes ; le logement ; l'industrialisation des départements d'outre-mer. - Discussion des articles.- Art. 73 bis : son amendement tendant à supprimer cet article qui prévoit des documents distincts pour les départements et territoires d'outre-mer portant état récapitulatif de l'effort budgétaire financier (p. 1570) ; le retire (p. 1571). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission des affaires économiques et du Plan, dans la discussion du projet de loi relatif aux gîtes d'eaux chaudes et de vapeurs d'eau souterraines dans les départements d'outre-mer [13 décembre 1968] - Discussion générale (p. 1986, 1987). - Discussion de l'article unique. - Amendement de M. Gargar (p. 1988).