JANETTI (MAURICE), sénateur du Var (S).
Devient sénateur le 3 janvier 1978 en remplacement de Pierre Gaudin, décédé [3 avril 1978] (p. 322).
NOMINATIONS
Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du Plan [3 avril 1978] (p. 323), Est nommé membre de la commission nationale d'urbanisme commercial [27 avril 1978] (p. 648).
QUESTIONS
Questions orales :
N° 2211, posée le 13 mai 1978 [ JO Débats 17 mai 1978] (p. 853) à M. le ministre des transports : les constructions navales (situation de la construction navale). - Réponse, de M. Joël Le Theule, ministre des transports, le 30 juin 1978 (p. 1950).
N° 2227, posée le 26 mai 1978 (p. 1047), à M. le Premier ministre : les collectivités locales (politique de décentralisation du Gouvernement).
N° 2274, posée le 5 juillet 1978 [JO Débats 20 juillet 1978] (p. 2038), à M. le ministre de l'éducation : les lycées (situation du lycée Raynouard de Brignoles [Var]). - Réponse de M. Jacques Pelletier, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation, le 20 octobre 1978 (p. 2791, 2792).
N° 2301, posée le 7 septembre 1978 [ JO Débats 14 septembre 1978] (p. 2226) à M. le ministre de l'agriculture : les vins (modification de la réglementation sur l'enrichissement des vendanges, des moûts et des vins). - Réponse de M. Jacques Fouchier, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'agriculture, le 20 octobre 1978 (p. 2788).
N° 2366, posée le 2 décembre 1978 (p. 4088) à M. le secrétaire d'Etat aux postes et télécommunications : les postes et télécommunications (personnel des) (budget 1979 : demande de création d'emplois supplémentaires).
Questions orales avec débat :
N° 121, posée le 3 octobre 1978 (p. 2339) à M. le ministre de l'agriculture : l'élevage.
N° 137, posée le 19 octobre 1978 (p. 2752) à M. le ministre de la jeunesse, des sports et des loisirs : l'éducation physique et sportive.