Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1977

JEAMBRUN (PIERRE), sénateur du Jura (G. D.).

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques et du Plan.

Membre de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du Sénat.

Membre suppléant de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe.

Est nommé membre, au titre de représentant des élus locaux, de la commission nationale d'urbanisme commercial [29 juin 1977].

Est nommé de nouveau membre de la commission des affaires économiques et du Plan [6 octobre 1977].

Est nommé de nouveau membre de la commission chargée de vérifier et d'apurer les comptes du Sénat [6 octobre 1977].

Est réélu délégué suppléant représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe [20 décembre 1977].