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Extrait de la table nominative 1983

JEAMBRUN (Pierre), sénateur du Jura (GD).

Réélu sénateur le 25 septembre 1983.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

Est nommé de nouveau membre de cette commission (5 octobre 1983) (p. 2267).

- Membre de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes.

Membre titulaire de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe.

Est nommé de nouveau membre de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (5 octobre 1983) (p.2267).

Est nommé membre titulaire de la commission nationale d'urbanisme commercial (loi n° 73-1193 du 27 décembre 1973) (2 novembre 1983) (p. 2536).

Est réélu membre titulaire de l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (23 novembre 1983) (p. 3201).

QUESTIONS

Questions orales avec débat :

46 (3 mai 1983) (p. 585) à M. le ministre des affaires européennes : Communauté économique européenne (CEE) (politique régionale communautaire).

INTERVENTIONS

- Questions orales avec débat jointes : politique européenne - (27 mai 1983) - Voir l'intervention de M. Edgar Faure- (p. 1193 à 1195).