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Extrait de la table nominative 1988

JEAMBRUN (Pierre), sénateur du Jura (GD).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

- Membre de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes ; est nommé de nouveau membre de cette commission le 21 décembre 1988 (JO Lois et décrets du 22 décembre 1988).

- Membre titulaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.

- Membre titulaire de la Commission nationale d'urbanisme commercial.

Est désigné comme membre titulaire du premier collège du Conseil supérieur de l'aviation marchande le 10 novembre 1988 (JO Lois et décrets du 11 novembre 1988).

DÉPÔTS

Rapport d'information, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session extraordinaire d'avril 1987 et de sa 33e session ordinaire 1987 [277 (87-88)] (10 mai 1988 ; rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 2 avril 1988) - Assemblée de l'UEO.