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Extrait de la table nominative 1993

JEAMBRUN (Pierre), sénateur du Jura (RDE).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

- Délégué titulaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.

Membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande.

DÉPÔTS

Rapport d'information, fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 37e session ordinaire (1991) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement [n° 214 (92-93)] (5 février 1993 ; rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 23 décembre 1992) - Europe.