Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 2000

JEAMBRUN (Pierre), sénateur (Jura) RDSE.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles.

Juge titulaire de la Haute Cour de justice.

Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives (8 mars 2000).

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission d'information sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie [n° 52 (2000-2001)] (25 octobre 2000) - Proche-Orient.