KAUFFMANN (M. MICHEL) [Bas-Rhin].
Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du plan [5 octobre 1961].
Dépôt législatif :
Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif à la coopération agricole et aux sociétés d'intérêt collectif agricole [12 octobre 1961] (n° 10).
Interventions :
Six questions orales avec débat jointes sur les problèmes agricoles [4 juillet 1961] (p. 650). - Projet de loi relatif à la coopération agricole et aux sociétés d'intérêt collectif agricole [19 octobre 1961] (p. 1199 à 1202), rapporteur de la commission des affaires économiques. - Projet de loi relatif aux règles de commercialisation des produits agricoles [26 octobre 1961] (p. 1295). - Projet de loi de finances pour 1962 ; BUDGET DE LA CONSTRUCTION [séance du 22 novembre 1961] (p. 1798). BUDGET DE L'AGRICULTURE [24 novembre 1961] (p. 1916). Sur l'amendement du Gouvernement n° 27 (p. 1929). - Projet de loi relatif à la coopération agricole et aux sociétés d'intérêt collectif agricole (deuxième lecture), en qualité de rapporteur de la commission des affaires économiques et du plan [14 décembre 1961]. Discussion générale (p. 2613 et 2614).