Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1866

La RIBOISÈRE (M. le comte DE). -- Est désigné, par le sort pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 395. -- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner la loi relative aux forges et usines, t. 2, p. 623. -- Est entendu sur une pétition relative à la création d'un enseignement professionnel pour les cultivateurs, t. 4, p. 664.