LANCIEN [Finistère]. -- Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission des récompenses nationales sur le projet de loi, adopté par la Chambre des débutés, tendant : 1° à fixer pour une nouvelle période de cinq ans, à dater du 1er juin 1938, les contingents de décorations de la Légion d'honneur sans traitement attribués aux administrations publiques ; 2° à fixer les 7 contingents de décorations de la Légion d'honneur et de la médaille militaire avec traitement des ministères de la guerre et des colonies, n° 373. -- Parle dans la discussion [17 juin], p. 715, 717. -- En qualité de Rapporteur, parle dans la discussion du Budget des Colonies de 1939 [29 décembre], p. 939. -- Commissions : Comptabilité (J. O. du 21 janvier, p. 988) ; Colonies (J.O. du 21 janvier, p. 988) (Vice Président) (J. O. du 22 janvier, p. 1030) ; Air (25 janvier, p. 20) ; Finances (Budget de 1939) (16 décembre, p. 791). - Questions écrites aux : Ministre de l'Education nationale: 17 mars ; Ministre des Colonies : 7 avril.
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