Tables nominatives

LANGLOIS (général). Meurthe-et-Moselle. - 1909 : dépose une pro position de loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale en ce qui concerne l'artillerie [4 février] (A. t. I, p. 82 ; J.O., p. 68 ; I. no 19). - Dépose une proposition de loi sur la réorganisation des conseils de guerre [29 juin] (A. t. I, p. 677 ; J.O., p. 559 ; I. n° 170). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale en ce qui concerne l'artillerie [10 juillet] (A. t. I. p 833 ; J.O., p. 687) [11 juillet] (A. t. I, p. 866 ; J.O., p. 716) [12 juillet] (A. t. I, p. 872 ; J.O., p. 722). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant : 1° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1909 au titre du budget général ; 2° la régularisation d'un décret portant ouverture de crédits au titre du budget annexe des Monnaies et médailles pour l'exercice 1909 ; 3° l'ouverture de crédits sur l'exercice 1909 au titre des budgets annexes [13 juillet] (A t. I, p. 901 ; J.O., p. 746). - Dépose un projet de résolution tendant à la modification de l'article 80 du règlement du Sénat [4 novembre] (A. t. II, p. 39 ; J.O., p. 853 ; I. n° 263). - Membre de Commissions (F. 15, 43, 60, 70 ; J.O., p. 1675, 7110, 10578, 11265). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes (Meubles) [24 mars] (A. t. I, p. 1096 ; J.O., p. 896). (Loi de douanes) [25 mars] (A. t. I, p. 1135 ; J.O., p. 931). - Dépose un rapport sur le projet de loi tendant à abroger la loi du 2 mars 1894 qui fixe les limites d'admission à l'École polytechnique [24 mars] (A. t. I, p. 1111 ; J.O., p. 908 ; I. n° 153). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Finances) [26 mars] (A. t. I, p. 1206 ; J.O., p. 989). - Parle dans celle du budget de la Guerre [31 mars] (A. t. I, p. 1392 ; J.O., p. 1142) [1 ^er avril] (A. t. I, p. 1435 ; J.O., p. 1177). - Parle dans celle du budget des Travaux publics [2 avril] (A. t. I, p. 1488 ; J.O., p. 1220). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant modification des articles 4, 5, 6, 41, 50 et 93 de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée [29 mars] (A. t. I, p. 1300 ; J.O., p. 1065 ; I. n° 199). - Membre de Commission (F. 5 ; J.O., p. 807). - 1911 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Travaux publics.) [14 juin] (A. t. I, p. 815 ; J.O., p. 685). - Parle dans celle du budget de la Guerre [17 juin] (A. t. I, p. 926 ; J.O., p. 779) [19 juin] (A. t. I, p. 962 ; J.O., p. 802). - Parle dans celle de la loi de finances [7 juillet] (A. t. I, p. 1465 ; J.O., p. 1217). - Dépose un rapport sur le projet de loi modifiant le tableau n° 3 de la loi du 24 juillet 1909 fixant le nombre et la nature des batteries d'artillerie et le tableau n° 2 ter de la même loi en ce qui concerne l'effectif en chevaux des batteries à cheval ordinaires [12 décembre] (A. t. II, p. 221 ; J.O., p. 1516 ; I. n° 335). - Membre de Commissions (F. 10, 34, 38, 86 ; J.O., p. 813, 3060, 3974, 8961).