Tables nominatives

LARÈRE. Côtes-du-Nord. - 1915 : parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'institution de la croix de guerre [26 mars] (A. t. I, p. 157 ; J.O., p. 141). - Parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de compléter, en ce qui concerne les actes de décès de militaires ou civils tués à l'ennemi ou morts dans les circonstances se rapportant à la guerre, les articles du Code civil sur les actes de l'état civil [1 ^er avril] (A. t. I, p. 178 ;. J.O., p. 159, 160). - Membre de Commissions (F. 4, 28, 32, 33, 46 ; J.O., p. 375, 4029, 4659, 5075, 7610). - 1916 : parle sur l'ajournement de la suite de la discussion de la proposition de loi instituant des pupilles de la nation [22 avril] (A. t. I, p. 422: J.O., p. 386) [15 juin] (A. t. I, p. 599 ; J.O., p. 543) [22 juin] (A. t. I, p. 615 ; J.O., p. 560, 570) [23 juin] (A. t. I, p. 634 ; J.O., p. 579, 580). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux oeuvres de bienfaisance privée [19 mai] (A. t. I, p. 440 ; J.O., p. 407) [23 mai] (A. t. I, p. 456 ; J.O., p. 421, 428, 430, 433, 434, 435) [24 mai] (A. t. I, p. 479 ; J.O., p. 439, 441).-Membre de Commissions (F. 10, 22, 23, 40, 51, 66 ; J.O., p. 1572, 3150, 3182, 5536, 8201, 10417). - 1917 : est élu Secrétaire du Sénat [9 janvier] (A. t. I, p. 3 ; J.O., p. 3). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les exemptés et les réformés [17 février] (A. t. I, p. 242 ; J.O., p. 211, 213, 217). - Dépose avec M. de Lamarzelle, une proposition de loi sur la main-d'oeuvre agricole [28 mars] (A. t. I, p. 360 ; J.O., p. 313 ; I. n° 112). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la mobilisation civile [22 mai] (A. t. I, p. 531 ; J.O., p. 461) [14 juin] (A. t. I, p. 654 ; J.O. p. 569) [15 juin] (A. t. I, p. 666. J.O., p. 580 à 585). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de la Marine, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant modification au paragraphe 5 de l'article 5 de la loi du 29 décembre 1905, qui a institué une caisse de prévoyance des marins français [20 décembre] (A. t. I, p. 1283 ; J.O., p.1119 ; I. n° 433). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires pour le 1 ^er trimestre de 1918 [29 décembre] (A. t. I, p. 1363 ; J.O., p. 1187). - Membre de Commissions [F. 4, 14, 43, 59, 63, 64 ; J.O., p. 461, 1309, 4819, 7623, 8205, 8534).