LE MAROIS (M. le comte). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Membre de la commission chargée d'examiner trois lois relatives à des concessions de chemins de fer de Paris à Cherbourg, de Bordeaux à Cette et de Lyon à la Méditerranée, t. 1, p. 678.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Secrétaire du 3 e bureau, le 19 mars. -- Vice-secrétaire du 4 e bureau, le 20 avril. -- Membre de la 1 re commission des pétitions ; -- de la 3 e commission des pétitions ; -- d'une commission chargée d'examiner plusieurs lois autorisant des départements et des villes à s'imposer extraordinairement et à contracter des emprunts, et des changements de circonscriptions territoriales ; -- de la commission chargée d'examiner la loi tendant à la révision de la loi du 10 juin 1850, portant création de la caisse de retraites pour la vieillesse ; -- de la 4 e commission des pétitions ; -- d'une commission chargée d'examiner diverses lois autorisant des départements et des villes à s'imposer extraordinairement et à contracter des emprunts, et des changements de circonscriptions territoriales ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux comptoirs el sous-comptoirs d'escompte. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 174 ; t. 2. p. 577 ; t. 3, p. 347, 565.
Session de 1854. -- Membre de la 2 e commission des pétitions ; -- d'une commission chargée d'examiner quatorze lois d'intérêt local. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 55.
Session de 1855. -- Sociétaire du 2 e bureau, le 29 décembre 1854. -- Vice-secrétaire du 2 e bureau, le 2 avril 1855. -- Membre de la 1 re commission des pétitions ; -- d'une commission chargée d'examiner onze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- d'une commission chargée d'examiner douze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 206. -- Rapporteur de onze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires, t. 1, p. 506 ; -- de douze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires, t. 2, p. 158.
Session extraordinaire de 1855. -- Vice-secrétaire du 3 e bureau, le 3 juillet.
Session de 1856. -- Est élu Vice-secrétaire du Sénat pour 1856. -- Vice-secrétaire du 2 e bureau, le 4 mars. -- Vice-secrétaire du 2 e bureau, le 6 mai. -- Membre de la 2 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives à des échanges et à des changements de circonscriptions territoriales ; -- d'une commission chargée d'examiner sept lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- de la commission chargée d'examiner la loi concernant la caisse des retraites pour la vieillesse. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 582 ; t. 2, p. 188, 335, 342 ; t. 3, p. 224. -- Est entendu dans la discussion, comme Rapporteur, sur une pétition relative à la salubrité publique, t. 2, p. 193, 195 ; -- sur une pétition relative aux mesures de répression à prendre contre le braconnage, t. 2, p. 342.
Session de 1857. -- Est élu Secrétaire du Sénat pour 1857. -- Secrétaire du 4 e bureau, le 20 mai. -- Membre d'une commission chargée d'examiner douze lois relatives à un établissement de surtaxe, à des délimitations de communes, à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à l'établissement de deux surtaxes d'octroi et à un échange. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 74.
Session de 1858. -- Membre d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des délimitations de communes ; -- d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales ; -- d'une commission chargée d'examiner quinze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.
Session de 1859. -- Membre d'une commission chargée d'examiner huit lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.