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Extrait de la table nominative 1977

LE MONTAGNER (LOUIS), sénateur du Morbihan (rattaché administrativement au groupe UCDP).

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Est nommé membre de la commission chargée d'examiner la proposition de résolution tendant à requérir la suspension de poursuites engagées contre M. Georges Dardel, sénateur des Hauts-de-Seine [17 mai 1977].

Est nommé de nouveau membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées [6 octobre 1977].

QUESTIONS

Questions orales :

Question n° 2068, à M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre de la culture et de l'environnement (Tourisme), concernant les vacances (mesures pour la réduction des inégalités d'accès aux vacances), posée le 3 octobre 1977 (p. 2247). - Réponse à M. Paul Séramy en remplacement de M. Louis Le Montagner, le 16 décembre 1977 (p. 4095).

Question n° 1912 (cf. 1976), concernant l'instauration d'un chèque-vacances en faveur des salariés. - Réponse de M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre de la culture et de l'environnement (Tourisme) à M. Paul Séramy en remplacement de M. Louis Le Montagner le 16 décembre 1977 (p. 4096).