LE SASSIER-BOISAUNE (M. ETIENNE) [Orne].
Est nommé membre titulaire : de la commission de la France d'outre-mer [15 janvier 1953] ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma ( ibid .) ; de la commission de comptabilité ( ibid .). - Membre suppléant de la commission de la défense nationale [9 juillet 1953] (p. 1229).
Dépôts législatifs :
Rapport , fait au nom de la commission de la presse, sur la proposition de loi tendant à faire assurer la représentation des entreprises de presse par les organisations professionnelles les plus représentatives [12 mars 1953] (I., n° 152).- Rapport , fait au nom de la commission de la presse, de la radio et du cinéma, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant unification de la législation sur les spectacles et le cinéma dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle [30 juin 1953] (I., n° 297).
Interventions :
Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de la presse, dans la discussion de la proposition de loi concernant la représentation des entreprises de presse [17 mars 1953] (p. 883). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de la presse, de la radio et du cinéma, à la discussion du projet de loi portant unification de la législation sur les spectacles dans le Haut-Rhin, le Bas-Rhin et la Moselle [21 juillet 1953] (p. 1402).