LE SASSIER-BOISAUNE (M. ETIENNE) [Orne].

Est nommé membre titulaire : de la commission de la presse, de la radio et du cinéma [4 octobre 1956] ; de la commission de comptabilité (ibid.) . - Membre suppléant de la commission de la défense nationale (ibid.) .

Dépôt législatif :

Rapport, fait au nom de la commission de la presse, de la radio et du cinéma, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'affectation des sommes provisionnées par les entreprises de presse locataires de la Société nationale des entreprises de presse [12 avril 1957] (I., n° 624).

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1957 [19 décembre 1956]. - AGRICULTURE. - Examen des états. - Titre III. - Son amendement tendant à supprimer le crédit affecté à la création de nouveaux emplois au service de la répression des fraudes (p. 2188) ; observations sur la conservation des beurres fermiers (p. 2588, 2589). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de la presse, de la radio et du cinéma, dans la discussion du projet de loi relatif à l'affectation des sommes provisionnées par les entreprises de presse [21 mai 1957]. - Discussion générale (p. 1118).