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Extrait de la table nominative 1921

LEBRUN (Albert). Meurthe-et-Moselle. - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1921 (Ministère de la Guerre : budget annexe des poudres et salpêtres) [4 mars] (A. t. I, p. 189 ; J.O., p. 202; I. n° 95). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Intérieur [25 mars] (A. t. I, p. 353 ; J.O., p. 342 ; Guerre [7 avril] (A. t. I, p. 741 ; J.O., p. 671) [8 avril] (A. t. I, p. 762 ; J.O., p. 691) ; Instruction publique [15 avril] (A. t. I, p. 1023 ; J. 0., p. 906). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des crédits supplémentaires [23 avril] (A. t. I, p. 1143; J.O., p. 1007). - Dépose une proposition de loi tendant à modifier la loi du 9 novembre 1915 relative à la réglementation de l'ouverture de nouveaux débits de boissons [19 mai] (A. t. I, p. 1331 ; J.O., p. 1160 ; I. n° 363). - Parle dans la discussion du budget spécial des dépenses recouvrables [31 mai] (A. t. I, p. 1449; J.O., p. 1259). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant la Ville de Paris à contracter un emprunt [7 juin] (A. t. I, p. 1519; J.O., p. 1328). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant augmentation des effectifs de la gendarmerie, assurant le logement de ces effectifs et créant un état-major particulier de la gendarmerie [9 juin] (A. t. I, p. 1526 ; J.O., p. 1336 ; I. n° 417). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la cession à la, ville de Rochefort, des terrains de la fortification provenant de l'enceinte à déclasser de cette place [14 juin] (A. t. I, p. 1564; J.O., p. 1368 ; I. n° 427). - Dépose un avis, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au statut des élèves de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole polytechnique, qui ont été incorporés au cours des hostilités [21 juin] (A. t. I, p. 1597 ; J.O., p. 1400; I. n° 453). - Parle dans la discussion du projet de loi, concernant le régime fiscal dans les régions libérées [21 juin] (A. t. I, p. 1617 ; J.O., p. 1417). - Dépose un avis, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant réorganisation du corps des adjudants maîtres armuriers [37 juin] (A, t. I, p. 1674 ; J.O., p. 1473; I. n° 510). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la cession à la ville de Bayonne, de terrains de la fortification provenant de l'enceinte déclassée de la place [5 juillet] (A. t, I, p. 1705; J.O., p. 1501; I. n° 532). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, portant augmentation des effectifs de la gendarmerie, assurant le logement de ces effectifs et créant un état-major particulier de la gendarmerie [7 juillet] (A. t. I, p. 1753; J.O., p. 1542; I. n° 574). - Dépose deux avis, au nom de la Commission des finances, sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés : le 1er, tendant à fixer le statut des officiers nommés ou promus à titre temporaire au début des hostilités (I. n° 605); le 2e, approuvant une convention passée par le Ministre de la Guerre en vue de la location, pour une durée de deux années, de l'usine électrochimique de Lannemezan et des usines hydroélectriques annexes (I. n° 606) 19 juillet] (A. t. I, p. 1851; J.O., p. 1625). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Japy sur la situation économique et générale [8 novembre] (A. t. II, p. 44 ; J.O., p. 1826). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'éducation physique [24 novembre] (A. t. II. p. 192; J.O., p. 1952) [25 novembre] (A. t. II, p. 207 ; J.O., p. 1966). - Dépose le rapport sur le budget annexe des poudres et salpêtres (exercice 1922) [23 décembre] (A.t. II, p. 501 ; J.O., p. 2221 ; I. n° 831). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [27 décembre] (A. t. II, p. 570 ; J.O., p. 2282). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des crédits provisoires au titre des dépenses recouvrables [31 décembre] (A. t. II, p. 958 ; J.O., p. 2588). - Membre de Commissions : Armée (F. 9). Finances (F. 94).