Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1960

LEMAIRE (M. MARCEL) [Marne].

Est nommé membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées [6 octobre 1960].

Interventions ;

Projet de loi d'orientation agricole [23 juin 1960]. - Discussion des articles. Art. 1er: demande le maintien du paragraphe 3 (p. 489) ; Art. 20 ter (nouveau) : intervient sur l'amendement n° 118 rectifié présenté par M. Dailly (p. 568); art. 34 : défend son amendement n° 112 sur la création, par l'Etat, de sociétés d'économie mixte (p. 588). - Conclusions d'une commission mixte paritaire relative au projet de loi d'orientation agricole [23 juillet 1960]. - Sur l'article 24 (p. 1123).

Projet de loi de finances pour 1961. - Deuxième délibération [29 novembre 1960]. Sur l'article 11 (p. 2127). -Deuxième lecture des articles du projet de loi relatif aux assurances sociales des exploitants agricoles [7 décembre 1960]. - Demande un vote par division à l'article 3 (p. 2249). - Projet de loi de finances pour 1961, deuxième lecture [8 décembre 1960] ; art. 11, amendement n° 4 (p. 2263).