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Extrait de la table nominative 2002

LEPELTIER (Serge), sénateur (Cher) RPR puis UMP.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles.

Vice-président de la délégation du Sénat pour la planification.

Membre de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 2003 [n° 0067 (2002-2003)]

Discussion des articles de la première partie :

- Suite de la discussion - (25 novembre 2002) - Après l'art. 9 (p. 4488) : intervient sur les amendements identiques n° I-19 de M. Jean-Louis Masson et n° I-71 de M. Jean-Pierre Masseret (extension de la déduction de TVA aux véhicules utilitaires de moins de trois mètres de long). Défense du développement durable en dépit de son coût.