LETOQUART (LÉANDRE), sénateur du Pas-de-Calais (C).

Démissionnaire le 1 er octobre 1978 [2 octobre 1978] (p. 2295).

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques et du Plan.

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi concernant les comités professionnels de développement économique [18 mai 1978] (p. 873).

QUESTIONS

Questions orales :

2218, posée le 17 mai 1978 [ JO Débats, 19 mai 1978] (p. 877), à M. le ministre de l'industrie : l'énergie géothermique (EDF: alimentation en liquide de la centrale thermique d'Arjuzanx-Morcenx). - Réponse de M. Jean-Pierre Prouteau, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'industrie (petite et moyenne industrie), le 2 juin 1978 (p. 1166).

2313, posée le 18 septembre 1978 [ JO Débats, 21 septembre 1978] (p. 2250), à M. le ministre de l'industrie : le charbon (les techniques de gazéification du charbon).

Question orale avec débat :

30, posée le 11 avril 1978 (p. 380), à M. le ministre de l'industrie : le charbon.