LEVASSEUR (M. le général). -- Nommé Sénateur par décret du 31 janvier 1855.

Session de 1855. --Est admis et prête serment, t. 1, p. 161; -- Vice-secrétaire du 3 e bureau, le 3 mars. -- Membre d'une commission chargée d'examiner dix-huit lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.

Session extraordinaire de 1855. -- Membre de la commission des pétitions.

Session de 1856. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi qui étend à l'armée de mer le bénéfice de l'article 19 de la loi du 20 avril 1885, relative à la création d'une dotation de l'armée ; -- d'une commission chargée d'examiner cinq lois relatives à des emprunts, à des impositions extraordinaires et à des changements de circonscriptions territoriales.

Session de 1857. -- Membre de la 3 e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant ouverture au ministre de la marine, sur l'exercice 1857, d'un crédit extraordinaire de 104 860 fr. 38 cent., -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives à des crédits extraordinaires et à l'emploi des fonds disponibles de la dotation de l'armée. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 497.

Session de 1859. -- Membre d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des échanges d'immeubles.