Tables nominatives

LEYDET. Bouches-du-Rhône. - Est élu secrétaire du Sénat [10 janvier] (A., t. I, p. 4 ; J.O., c.r., p. 5). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget de l'exercice 1901, et la réforme du régime fiscal des successions [22 janvier] (A., t. I, p. 93 ; J.O., c.r., p. 78) [1 ^er février] (A., t. I, p. 190 ; J.O,, c.r., p. 160) [4 février] (A., t. I, p. 219 ; J.O., c.r., p. 183) [6 février] (A., t. I, p. 276 ; J.O., c.r.., p. 232) [8 février) (A., t. I, p. 323 ; J.O., c.r., p. 271) [11 février] (A., t. I, p. 341 ; J.O., c.r., p. 286). - Présente une motion tendant à renvoyer à la Commission des douanes, la proposition de loi de M. Charles Prevet, sur le régime temporaire des blés [8 mars] (A., t. I, p. 605 ; J.O., c.r., p. 507). - Prend part à la discussion de la proposition de loi, adoptée par la -Chambre des Députés, relative à la situation des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains [31 mai] (A., t. II, p. 95 ; J.O., c.r., p. 730) [7 juin] (A., t. II, p. 147 ; J.O., c.r., p. 801). - Fait une rectification au procès-verbal [27 juin] (A., t., II, p. 478 ; J.O., c.r., p. 1079). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à la protection de la santé publique [28 juin] (A., t. II, p. 524 ; J.O., c.r., p. 1117). - Est élu membre de la Commission supérieure des caisses d'épargne [3 juillet] (A., t. II, p. 574 ; J.O., c.r., p. 1159). - Parle dans la discussion de la proposition de loi de M. Bérenger et de plusieurs de ses collègues relative à la réhabilitation des faillis [15 novembre] (A., t. I, p. 94 ; J.O., c.r., p. 1320). - Est nommé rapporteur de la Commission des douanes chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'admission en franchise d'un certain nombre de produits d'origine corse (J.O., p. 7331 ; F. 75). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative à la réhabilitation des faillis [26 novembre] (A., t. I, p. 127 ; J.O., c.r., p. 1351). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [13 décembre] (A., t. I, p. 213 ; J.O., c.r., p. 1417). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant : 1° l'admission en franchise sur le continent français d'un. certain nombre de produits d'origine corse (Portes et fenêtres en bois de châtaignier, etc.) ; 2° l'application du tarif métropolitain à quelques-uns de ces produits importés de l'étranger en Corse [17 décembre] (A., t, I, p. 215 ; J.O., c.r., p. 1419 ; I. 457). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les admissions temporaires des blés [23 décembre] (A., t. I, p. 280 ; J.O., c.r., p. 1472). - Membre de Commissions (F. 9, 24, 42, 48, 75, 83, 86 ; J.O., p. 634, 1241, 3212, 3531, 7331, 7821, 8023).