LEYGUE (Honoré). Haute-Garonne. - 1912 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Guerre [13 février] (A. t. I, p. 298 ; J.O., p. 248). Loi de finances [23 février] (A. t. I, p. 613 ; J.O., p. 495).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la constitution de la flotte [29 mars] (A. t. I, p. 1035 ; J.O., p. 828). -Dépose le rapport sur l'élection sénatoriale de la Guadeloupe [10 décembre] (A. t. II, p. 194 ; J.O., p. 1472 ; I. n° 378). - Parle dans la discussion [13 décembre] (A. t. II, p. 220 ; J.O., p. 1493). - Membre de Commissions (F. 9, 20, 69, 71 ; J.O., p. 945, 1460, 5718, 5873). - 1913 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à la convention franco-espagnole au sujet du Maroc [29 mars] (A. t. I, p. 484 ; J.O., p. 403). - 1914 : membre d'une Commission (F. 43 ; J.O., p. 5291).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.