LOURTIES. Landes. - Rapporteur de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des Expositions de Lyon et d'Anvers (J.O., p. 1892 ; F. 35). - Dépose les rapports sur les projets de lois relatifs : 1° aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale qui a eu lieu en 1894 à Anvers ; 2° aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale qui a eu lieu en 1894 à Lyon ; 3° aux récompenses à décerner à l'occasion des Expositions de Lyon et d'Anvers (Beaux-Arts et Arts décoratifs) ; 4° aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de culture fruitière et d'arboriculture qui a eu lieu en 1894 à Saint-Pétersbourg [5 avril] (A., t. I, p. 471 ; J.O., c.r., p. 390 ; 1. 79). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation de l'École normale supérieure [7 avril] (A., t. I, p. 511 ; J.O., c.r., p. 422 ; I. 84). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, portant modification aux lois du 21 juillet 1881 et du 2 août 1884, relatives aux ventes et achats d'animaux domestiques [11 juillet] (A., t. II, p. 324 ; J.O., c.r., p. 811). - Membre de Commissions (F. 14, 15, 35, 43, 47 ; J.O., p. 833, 937, 1892, 2015, 3003).
LOURTIES. Landes. - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifié par le Sénat, amendé à nouveau par la Chambre des Députés, sur les Sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices [2 décembre] (A., t. I, p. 182. ; J.O., c.r.,. p. 1002 ; I. 26). - Est entendu dans la discussion du projette loi portant fixation du budget du Ministère de l'Agriculture pour l'exercice 1896 [27décembre] (A., 1. 1, p. 393 ; J.O., c.r., p. 1189). - Membre d'une Commission (F. 10 ; J.O., p. 6164).