Extrait de la table nominative 1921

MACHET. Savoie. - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Intérieur [25 mars} (A. t. I, p. 354; J.O., p. 343) ; Ravitaillement [4 avril] (A. t. I, p. 595 ; J.O., p. 549) ; Agriculture [7 avril] (A. t. I, p. 721; J.O., p. 654) ; Postes [9 avril] (A. t. I, p. 838 ; J.O., p. 753) [29 avril] (A. t. I, p. 1233 ; J.O., p. 1082)). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer [9 juillet] (A. t. I, p. 1842 ; J.O., p. 1618). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux contributions directes de l'exercice 1922 [11 juillet] (A. t. I, p. 1901; J.O., p. 1667). - Dépose un avis de la Commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la suppression de la formalité de l'affirmation des procès-verbaux de délits dressés par les gardes des eaux et forêts [10 novembre] (A. t. II, p 60 ; J.O. p. 1840 ; I. n° 696). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux procès-verbaux de délits forestiers [23 décembre] (A. t. II, p. 498 ; J.O., p. 2219). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [26 décembre] (A. t. II, p. 566 ; J.O., p. 2276) [28 décembre] (A. t. II, p. 690 ; J.O., p. 2377) [30 décembre] (A. t. II, p. 913 ; J.O., p. 2550). - Membre d'une Commission: Agriculture (F. 9).