MAILLIET. Élu par le département du Nord, série B. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 20 ; J.O., p. 1659). - Son rapport sur les élections sénatoriales du département de l'Aude [14 mars] (A., t, I, S t , p. 54 ; J.O., p. 1804). - [10 mai] s'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances de rentrée (A., t. II, S t , p. 3 ; J.O., p. 3194). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la ville de Bailleul (Nord), relative à la loi sur la liberté de l'Enseignement supérieur [29 mai] (J.O., p. 3685). - Dépose une pétition d'habitants de Maubeuge sur le même sujet [8 juin] (J.O., p. 3989). - Dépose plusieurs pétitions d'habitants du Nord et du Pas-de-Calais [13 juin] (J.O., p. 4158) [16 juin] (J.O., p. 4244) [21 juin] (J.O., p. 4419) [6 juillet] (J.O., p. 4909) [13 juillet] (J.O., p. 5125). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la nomination des Maires et Adjoints (J.O., p. 5582 ; F. n° 44). - Prend part à la discussion de ce projet de loi [11 août] (A., t. V, S t , p. 147 ; J.O., p. 6271). - Membre de Commissions (F. n° 33, 49 ; J.O., p. 4397, 5126).
MAILLIET (Nord). - Demande un congé [30 octobre] (A., t. I, S t , p. 3 ; J.O., p. 7794, 8310).