MALENS. Élu par le département de la Drôme, série A. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 16 ; J.O., p. 1658). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi tendant à modifier l'article 70 de la loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux (J.O., p. 6180 ; F. n° 50). - Membre de Commissions (F. n os 11, 23 ; J.O., p. 2052, 3686).
MALENS (Drôme). - Secrétaire et Rapporteur de la Commission chargée d'examiner la proposition tendant à la nomination d'une Commission de neuf membres, chargée de proposer un projet de loi statuant sur les conséquences du décret du 10 septembre 1870, à l'égard des imprimeurs (J.O., p. 8311 ; F. n° 6). - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O, p. 7989).