MALENS. Drôme. - Membre de la Commission de comptabilité (J.O p. 281; F. n° 4). - Dépose un rapport, fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. Taillefert et Houssard, tendant à la nomination d'une Commission de neuf membres chargée de proposer un projet de loi ayant pour objet de statuer sur les conséquences du décret du 10 septembre 1870 à l'égard des imprimeurs [9 février] (A., t. I, S t , p. 110; an., p. 230; J.O., p. 1044; I. n° 23). - [24 février] (A., t. II, S t , p. 69 ; J.O., p. 1452).- Secrétaire du 6 e Bureau [3 mai] (J.O., p. 3248 ; F. n° 26). - Secrétaire du 1 er Bureau [18 juin] (J.O., p. 4497; F. n° 31). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [26 novembre] (A., t. IV, S t , p. 153; J.O., p. 7794). - Membre de Commissions (F. n os 31, 54 ; J.O., p. 4498, 8206).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.