BASSANO (M. le duc DE ). - Prend part au vote dans les séances des 48 mars ; 19, 23, 30 mai ; 9, 13, 28 juin ; 1 er , 4, 5, 6, 7 juillet.
Bassin à flot.- Pétition du sieur Dégénetais, relative au projet d'établissement d'un bassin à flot sur l'emplacement de la citadelle du Havre. - Rapport par M. le général marquis de Laplace, t. p. 295. - Discussion : MM. le général baron Charon, t. 5, p. 300 ; le rapporteur, t. 51, p. 304. - Ordre du jour.