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Extrait de la table nominative 1940

MAROSELLI (André) [Haute-Saône]. - Commissions : Air (23 janvier, p. 44) (secrétaire) (J.O. du 26 janvier, p. 737) ; Armée (23 janvier, p. 44) ; Hygiène et prévoyance sociale (23 janvier, p. 45). - Questions écrites aux : ministre des finances : 7 mars ; ministre de la justice : 25 avril.