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Extrait de la table nominative 1952

MAROSELLI (M. ANDRÉ) [Haute-Saône].

Elu le 18 mai 1952. - Son élection est validée [10 juin 1952] (p. 1198).

Est nommé membre : de la commission de la commission de la défense nationale [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission de la production industrielle (ibid.).

Dépôts législatifs :

Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à ordonner que soient déposées aux Invalides les cendres de Maryse Bastié [8 juillet 1952] (I. n° 389).

Interventions :

Prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale, à la discussion du projet de loi relatif au développement des crédits de défense nationale pour 1952 [25 juin 1952]. - Discussion générale (p. 1346 et suivantes). - Discussion des articles. Etat A, SECTION COMMUNE, chap. 3040 : son amendement tendant à augmenter les crédits relatifs à l'hôtel de Sens (p. 1378). - Suite de la discussion [26 juin 1952]. SECTION AIR, chap. 9120 (p. 1404) ; chap. 3317 (p. 1406). SECTION MARINE, chap. 9041 : amendement de M. de Maupeou (p. 1417). - Examen des articles : son amendement tendant l'article 14 relatif au service d'infrastructure (p. 1422) ; art. 47 : son amendement relatif aux modalités d'application de l'article (p. 1431) ; le retire (ibid.). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de la défense nationale, à la discussion de la proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à ordonner que soient déposées aux Invalides les cendres de Maryse Bastié [10 juillet 1952] (p. 1600).