Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 2001

MARTIN (Pierre), sénateur (Somme) RPR.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).

Membre titulaire de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur.

Membre de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme afin d'établir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations (JO Lois et décrets du 11 mai 2001) ; puis rapporteur (JO Lois et décrets du 17 mai 2001).

DÉPÔTS

Proposition de résolution, déposée avec MM. Fernand Demilly et Marcel Deneux, tendant à la création d'une commission d'enquête sur les inondations de la Somme afin d'établir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations [n° 278 (2000-2001)] (20 avril 2001) (rattachée pour ordre au procès-verbal de la séance du 19 avril 2001) - Risques naturels.

Rapport, fait au nom de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'établir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 9 mai 2001 [n° 34 (2001-2002)] (23 octobre 2001) - Risques naturels.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

n° 494 (JO Débats du 20 avril 2001) (p. 1372) - Ministère : Premier ministre - Inondations dans la Somme - Réponse le 20 avril 2001 (p. 1373) - Catastrophes naturelles

n° 593 (JO Débats du 14 décembre 2001) (p. 6842) - Ministère : Fonction publique - Réduction du temps de travail dans la fonction publique - Réponse le 14 décembre 2001 (p. 6842) - Travail (durée du)

INTERVENTIONS

- Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les inondations de la Somme afin d'établir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations [n° 0278 (2000-2001)] - (9 mai 2001) - Discussion générale (p. 1781, 1782) : remerciements aux deux commissions de leur avis favorable à la création de la commission d'enquête ainsi qu'à M. le Président du Sénat. Soutien de la population par les parlementaires.

- Projet de loi de finances pour 2002 [n° 0086 (2001-2002)]

Deuxième partie :

Education nationale - I - Enseignement scolaire

- (6 décembre 2001) (p. 6363, 6364) : augmentation du budget de l'enseignement scolaire malgré la diminution des effectifs. Crise profonde de l'école. Apprentissage des disciplines de base. Violence. Favorable à une autonomie des établissements et au rétablissement de l'autorité des enseignants. Votera contre ce projet de budget.