MASSÉ. Nièvre. - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 160.000 francs et à s'imposer extraordinairement [12 janvier] (A., t. I, p. 12 ; J.O., c.r., p. 12 ; an., p. 19 ; I. 7). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser la commune de Levallois-Perret (Seine) à emprunter 1.070.000 francs [1 er février] (A., t. I, p. 223 ; J.O., c.r., p. 223 ; an., p. 63 ; I. 27). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [7 février] (A., t. I, p. 279 ; J.O., c.r., p. 279). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi relatif à un emprunt de la commune de Levallois-Perret [8 février] (A., t. I, p. 284 ; J.O., c.r., p. 284). - Fait une rectification au procès-verbal [10 juin] (A., t. II, p. 1061 ; J.O., c.r., p. 1061).
MASSÉ. Nièvre. - Membre d'une Commission (F. 16 ; J.O., p. 5836).