MASSON DE MORFONTAINE. Aude. - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant concession de croix et dé médailles militaires à l'occasion des opérations au Tonkin, à Hué et à Madagascar (J.O., p. 5957 ; F.11). - Membre d'une Commission (F. 10 ; J.O., p. 5942).
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