MAUGER. Cher. - Dépose et lit le rapport sur les élections des Alpes-Maritimes. - Est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 10; J.O., p. 6,11). - Dépose un rapport, au nom du 2 e bureau (formation de janvier 1921), sur les élections sénatoriales du 9 janvier 1921 dans le département des Basses-Alpes [18 janvier] (A. t. I, p. 16 ; J.O., p. 20 ; I. n° 5). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les petites exploitations rurales [25 janvier] (A. t. I, p. 53 ; J.O., p.-56). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant règlement définitif du budget de l'exercice 1909 [28 février] (A. t. I, p. 168 ; J.O., p. 175 ; 1. n° 80). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'appel de la classe 1921 [11 mars] (A. t. 1, p. 221 ; J.O., p. 227). - Parle dans la discussion du budget de 1921 : Travaux publics [26 mars] (A. t. I, p. 377 ; J.O., p. 362) ; Finances [29 mars] (A.t. I, p. 465 ; J.O., p. 386) ; Commerce [30 mars] (A. t. I, p. 455 ; J.O., p. 428) ; Pensions [31 mars] (A. t. I, p. 473 ; J.O., p. 444) ; Mines [1 er avril] (A. t. I, p. 523 ; J.O., p. 487) ; Aéronautique [2 avril] (A. t. I, p. 546 ; J.O., p. 507) ; Travail [4 avril] (A. t. I, p. 585; J.O., p. 541) ; Agriculture [7 avril] (A. t. I, p. 706 ; J.O., p. 643) ; Guerre [7 avril] (A. t. I, p. 745 ; J.O., p. 675) [8 avril] (A. t. I, p. 760 ; J.O., p. 689) ; Postes [9 avril] (A. t. I, p. 830 ; J.O., p. 747) ; Justice [11 avril ] (A. t. I, p. 859 ; J.O., p. 772); Beaux-Arts [12 avril] (A. t. I, p. 872 ; J.O., p. 787) ; Loi de finances [12 avril] (A. t. I, p. 916 ; J.O., p. 817) [13 avril] (A. t. I, p. 944 ; J.O., p. 839) [14 avril) (A. t. I, p. 954 ; J.O., p. 848) ; Instruction publique [15 avril] (A. t. I, p. 980,1018 ; J.O., p. 872, 902) ; Loi de finances [16 avril] (A. t. I, p, 1060; J.O., p. 950) [29 avril] (A. t. I, p. 1272 ; J.O., p. 1085, 1113). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des crédits supplémentaires [23 avril] (A. t. I, p. 1131 ; J.O., p. 998). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les dépenses recouvrables [23 avril] (A. t. I, p. 1161; J.O., p. 1022). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [28 avril] (A. t. I, p. 1195 ; J.O., p. 1053). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [28 avril] (A. t. I, p. 1212 ; J .O., p. 1064). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [19 mai] (A. t, I, p.. 1332 ; J,O., p. 1161). - Parle dans la discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1909 [26 mai] (A. t. I, p. 1385 ; J.O., p. 1213). - Demande le renvoi à une Commission du projet de loi relatif aux caisses d'épargne [26 mai] (A, t. I, p. 1387 ; J.O. , p. 1215). - Parle dans la discussion du budget spécial des dépenses recouvrables [31 mai] (A. t. I, p. 1428 ; J.O., p. 1250, 1285). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance et de la prévoyance sociales, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la prescription des comptes abandonnés des caisses d'épargne ordinaires [2 juin) (A. t. I, p. 1057; J.O., p. 1316 ; I. n° 396). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'avancement de fonctionnaires de l'enseignement public détachés dans des établissements scientifiques [7 juin] (A. t. I, p. 1523 ; J.O., p. 1331). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la saisie-arrêt des petits traitements [9 juin] (A. t. I, p. 1536 ; J.O., p. 1344). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux fonctionnaires de l'enseignement détachés à l'étranger [14 juin] (A. t. I, p. 1567; J.O., p.1371) - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'Ecole spéciale militaire et l'Ecole polytechnique [28 juin] (A. t. I, p. 1663 ; J.O., p. 1450). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'Ecole spéciale militaire [28 juin] (A. t. I, p. 1652 ; J.O., p. 1460). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [28 juin] (A. t. I, p. 1665 ; J.O., p. 1461). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux pupilles de la Nation [30 juin] (A. t. I, p. 1680 ; J.O., p. 1478). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux services maritimes postaux [11 juillet] (A. t. I, p. 1928 ; J.O.. p. 1688). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ratification du Traité de Trianon [11 juillet] (A. t. I, p. 1929 ; J.O., p. 1690). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [11 juillet] (A. t. I, p. 1952; J.O., p. 1706). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au report de crédits [12 juillet] (A. t. I, p. 1999, 2028 ; J.O., p. 1746). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à des crédits concernant la Guerre et la Marine [12 juillet] (A. t, I, p. 2003; J.O., p, 1750). - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance et de la prévoyance sociales, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à supprimer l'obligation des visites annuelles prévues par l'article 15, paragraphe premier, de la loi du 31 mars 1919 [12 juillet] (A. t. I, p. 2028 ; J.O., p. 1770 ; I. n° 664). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance et de la prévoyance sociales sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à compléter l'article 10 de la loi du 20 juillet 1895 sur les caisses d'épargne [25 octobre] (A. t. II, p. 10; J.O., p. 1796 ; I. n° 675). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Japy sur la situation économique et générale [8 novembre] (A. t. II, p. 38 ; J.O., p. 1821). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux caisses d'épargne [22 novembre] (A. t. II, p. 156; J.O., p. 1922). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fréquentation scolaire [22 novembre] (A. t. II, p. 162 ; J.O., p. 1927).- Parle dans la discussion du projet de loi sur l'éducation physique [25 novembre] (A. t. II, p. 213 ; J.O., p. 1970). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1920 [30 novembre] (A. t. II, p. 251; J.O., p. 2005). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recensement de la classe 1922 [17 décembre) (A. t. II, p. 461 ; J.O., p. 2185). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [26 décembre] Finances (A. t, II, p. 532 ; J.O., p. 2247) [27 décembre] (A. t. II, p. 577, 599 ; J.O., p. 2288, 2305) [28 décembre] (A. t. II, p. 638, 669; J.O., p. 2337, 2360) [29 décembre) (A. t. II, p. 716; J.O., p. 2397) [30 décembre] (A. t. II, p. 797, 827; J.O., p. 2461, 2484, 2518) [31 décembre] (A. t. II, p. 976; J.O., p. 2602).- Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant un crédit supplémentaire d'inscription de pensions civiles [29 décembre] (A. t. II, p. 708 ; J.O., p. 2390). - Fait une rectification au procès-verbal [30 décembre] (J.O., p. 2467). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les Chambres d'agriculture [31 décembre] (A. t. II, p. 928 ; J.O., p. 2565). -Membre de Commissions : Armée (F. 9). Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F. 9).
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