Tables nominatives

MAUGER. Cher. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires [30 janvier] (J.O., p. 172) [6 février] (J.O., p. 265). - Dépose un rapport au nom de la Commission de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance et de la prévoyance sociales, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à compléter l'article 71 de la loi de la loi du 31 mars 1919 [15 février] (J.O., p. 313 ; I. n° 88). Parle dans la discussion [27 février] (J.O., p. 385). - Fait une rectification au procès-verbal [28 février] (J.O., p. 401). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux bouilleurs de cru [28 février] (J.O. p. 409). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des douzièmes provisoires (mars 1923) [28 février] (J.O., p. 426). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance et de la prévoyance sociales, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant abrogation du 3 ^e paragraphe de l'article 22 de la loi du 31 mars 1919 sur les pensions des armées de terre et de mer [28 février] (J.O., p. 432 ; I. n° 136). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [8 mars] (J.O., p. 506) [9 mars] (J.O., p. 533) [13 mars] (J.O., p. 552) [15 mars] (J.O., p. 565) [16 mars] (J.O., p. 590). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à assurer le repos hebdomadaire aux clercs des études dans les offices ministériels [8 mai] (J.O., p. 734). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les familles nombreuses [18 mai] J.O., p. 788). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux accidents du travail des gens de maison [29 mai] (J.O., p. 822). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [19 juin] (Affaires étrangères) (J.O., p. 958) [20 juin] (Finances) (J.O., p. 1004) [21 juin] (Intérieur) (J.O., p. 1035) [21 juin] (Guerre) (J.O., p. 1057) [22 juin] (Agriculture) (J.O., p. 1115) [ 23 juin] (Travaux publics) (J.O., p. 1134) [24 juin] (Instruction publique) (J.O., p. 1184) [24 juin] (Postes] (J.O., p. 1222) [25 juin] (Loi de finances) (J.O., p. 1234) [26 juin] (Loi de finances) (J.O., p. 1275). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la codification des lois ouvrières [28 juin] (J.O., p. 1338). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance et de la prévoyance sociales, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à proroger le délai de publication des décrets prévus par la loi du 15 décembre 1922, qui a étendu aux exploitations agricoles la législation sur les accidents du travail [5 juillet] (J.O., p.1445 ; I. n° 588). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux exploitations agricoles [10 juillet] (J.O., p. 1491). - Parle dans la discussion du budget de 1923 (Dépenses recouvrables) [10 juillet] (J.O., p. 1507). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux contributions directes [11 juillet] (J.O., p. 1550). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux fondations dans les établissements hospitaliers [12 juillet]. (J.O., p. 1610). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au testament mystique [15 novembre] (J.O., p. 1659). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la surveillance des établissements de bienfaisance privée [15 novembre] (J.O., p. 1667).- Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la hausse illicite des loyers [20 novembre] (J.O., p.1691) [22 novembre] (J.O., p. 1703). - Parle dans la discussion du projet de loi sur la police de la chasse [27 novembre] (J.O., p. 1722). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la navigation aérienne [27 novembre] (J.O., p. 1732).- Parle dans la discussion du projet de loi sur les habitations à bon marché [29 novembre] (J.O., p. 1743). - Parle dans la discussion du projet de loi créant un livret agricole de prévoyance [4 décembre] (J.O., p. 1750). - Parle dans la discussion du projet de loi réformant le régime des pensions [8 décembre] (J.O., p. 1789) [10 décembre] (J.O., p. 1814) [12 décembre] (J.O., p. 1826, 1845) [13 décembre] (J.O., p. 1870) [14 décembre] (J.O., p. 1896). - Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits sur l'exercice 1924 [17 décembre] J.O., p. 1936). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux Chambres d'agriculture [19 décembre] (J.O., p. 1974). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1923 [20 décembre] (J.O., p. 2017). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux baux à loyer [22 décembre] (J.O., p. 2053).-Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'hygiène, de l'assistance, de l'assurance et de la prévoyance sociales sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier l'article 21 de la loi du 14 juillet 1905 (assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables) et l'article 5 de la loi du 14 juillet 1913 (assistance aux familles nombreuses [26 décembre] (J.O., p. 2087 ; I. n° 899). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant la perception des impôts et ouvrant des crédits pour l'exercice 1924 [26 décembre] (J.O., p. 2104). - Membre de Commissions : Armée (F. 11) ; Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F.11) ; Projets et propositions de loi relatifs à l'Algérie (F. 46).