MAUPOIL (M. HENRI) [Saône-et-Loire].
Réélu le 18 mai 1952. - Son élection est validée [5 juin 1952] (p. 1183).
Est nommé membre : de la commission des pensions (pensions civiles et militaires et victimes de la guerre et de l'oppression) [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission du ravitaillement et des boissons ( ibid .) ; de la commission des boissons [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission de la production industrielle ( ibid. ).
Interventions :
Intervient au cours du débat sur le projet de loi instituant une communauté européenne du charbon et de l'acier [1 er avril 1952]. - Discussion générale (p. 819, 820). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1952 [10 avril 1952]. Discussion des articles. Art. 40 ; son amendement tendant à reporter au 1 er octobre 1951 la date de rétroactivité de la loi (p. 980). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'agriculture pour 1953 [13 novembre 1952]. - Discussion générale (p. 1857, 1858). - Suite de la discussion [18 novembre 1952]. - Discussion des articles. Chap. 44-28 (p. 1945) ; explique son vote sur la proposition de résolution déposée par M. Debré en conclusion du débat sur la question orale de M. Debû-Bridel relative aux manifestations des anciens S. S. en Allemagne [12 décembre 1952] ; explique son vote sur le contre-projet de M. Bène (p. 2455). - S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 10 décembre 1952 (p. 2317).