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Extrait de la table nominative 1881

MAZEAU. Côte- D'Or. - S'excuse de son absence [20 janvier] (A., t. I, p. 3 ; J.O., p. 3) [27 janvier] (A., t. I, p. 28 ; J.O., c.r., p. 27). - Dépose une pétition d'un grand nombre de citoyens français résidant à Alexandrie (Égypte) [17 mars] (J.O., c.r., p. 379). - Dépose une pétition d'un grand nombre de citoyens français résidant à Alexandrie (Égypte) [21 mars] (J.O., c.r., p. 430). - Est nommé rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur le droit d'association [23 juillet] (J.O., p. 4075 ; F. n° 90). - Dépose, au nom de la Commission d'intérêt local, deux rapports : le 1er, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville d'Arcachon (Gironde) à emprunter une somme de 1.200.000 francs et à s'imposer extraordinairement ; le 2e, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département du Lot à modifier la destination d'un emprunt réalisable en vertu d'une loi antérieure [25 juillet] (A., t. II, p. 746 ; an., p. 317 ; J.O., c.r., p. 1260 ; I. n° 536). - M. Gordier dépose, au nom de M. Mazeau, le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département des Vosges, à contracter deux emprunts, l'un pour le remboursement de la dette départementale et les travaux du chemin de fer, l'autre pour l'achèvement d'une école normale d'institutrices [27 juillet] (A., t. II, p. 824 ; an., p. 375: J.O., c.r., p. 1298 ; I. n° 583). - Dépose ses rapports sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, tendant à autoriser : 1° la ville de Dijon à emprunter 2.475.162 francs ; 2° la ville de Chartres à emprunter une somme de 1.600.000 francs et à changer l'affectation de deux impositions extraordinaires [29 juillet] (A.. t. II, p. 880 ; an., p. 398 ; J.O., c.r., p. 1371 ; I. n° 660, 661). - Membre de Commissions (F. nos 70, 87 ; J.O., p. 3424, 3959).

MAZEAU. Côte- D'Or. - Dépose trois rapports, faits au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner les projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, tendant : le 1er, à autoriser le département du Cantal à contracter un emprunt pour l'installation d'une école normale ; le 2e, à autoriser le département des Hautes-Pyrénées à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices ; le 3e, à autoriser la ville du Mans (Sarthe) à emprunter une somme de 500.000 francs et à s'imposer extraordinairement [15 novembre] (A., t. III p. 25 ; an., p. 6 ; J.O., c.r., p. 1411 ; I. nos 18, 19, 20).

- Demande un congé [12 décembre (A., t. III, p. 89 ; J.O.. p. 1481). - Membre d'une Commission (F. n° 12 ; J.O., p. 6750).