MAZEAU. Côte-d'Or. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au régime des eaux [25 janvier] (A., t. I, p. 44 ; J.O., c.r., p. 31). Présente un amendement [26 janvier] (A., t. I, p. 52 ; J.O., c.r., p. 43). - Présente un amendement [16 février] (A., t. I, p. 193 ; J.O., c.r., p. 171). - Dépose six pétitions de MM. les docteurs Bertier fils, Brachet, Guillaud fils, Macé, Petit, Chabaud, Bolliet, Cessens, Roé, Humbert, Movard, Folliet, Guillaud père, Bertier père, Cazalis, de Paris ; Fredet, Petit, Chauvel, de Royat ; Moi-net et Garrigor, de Luchon [22 mai] (J.O., p. 542). - Secrétaire de la 5 e Commission des pétitions (J.O., p. 2695 ; F. 50).- Dépose une pétition de MM. les docteurs Mora, Labatut, Ch. Lavielle, A. Lavielle, Raillard, E. Raillard, Laraura et Eugène Bourretère, de Dax (Landes) [29 mai] (J.O., p. 591). - Dépose : 1° une pétition de MM. Montgolfier père et fils, Lirot fils et Piques aîné, fabricants de papier ; 2° une pétition de la Société française des Amis de la Paix ; 3° trois pétitions de MM. les docteurs Puy, Le Blanc, Teuliéré, Fouré, Dresch et Garrigou 131 mai] (J.O., p. 611). - Demande un congé [16 juin] (J.O., p. 705). - Membre de Commissions (F. 6, 12, 22, 46, 53 ; J.O., p. 324, 582, 982, 2557, 2812).
MAZEAU. Côte-d'Or. - Dépose cent vingt-six pétitions émanant de quatre mille quatre cent neuf cultivateurs habitant les cent vingt-six communes suivantes du département de la Côte-d'Or : Aisevey, Arcey, Arçon, Arceau, Asnières-lès-Dijon, Athée, Avot, Barjon, Beaumont, Beire-le-Fort, Bèze, Bellefond, Belleneuve, Billey, Binges, Bligny-le-Sec, Bourberain, Bouvenois, Bouze, Bretenières, Bretigny, Brochon, Brognon, Bussières, Bussy-la-Pêle, Baix, Biénay, Chaignay, Chamboire, Chamboeuf, Champagny, Champdôtre, Charmes, Chaudenay-la-Ville, Chenôve, Chevigny-Saint-Sauveur, Chazeuil, Cessey-sur-Fille, Clénay, Cirey-les-Pontaillier, Corcelles-les-Cîteaux, Corcelles-les-Monts, Couchey, Courchamp, Courlon, Couternon, Crecey-sur-Fille, Crinotois, Curley, Echigez, Echannay, Epernay, Etaule, Fauverney, Flagey-les-Auxonne, Flacey, Foncegrive, Fontaine-Française, Fontenelle, Gergueil, Grenant, Haute-Ville, Heuilly-sur-Saône, Lautenay, La ville-neuve-sur-Vingeanne, Lemex, Licey-sur-Vingeanne, Longvic, Long-champs, Longecourt, Lux, Magny-Saint-Médard, Magny-sur-Fille, Maligny, Marliens, Marsannay - le-Bois, Maxilly- sur- Saône, Montigny-sur- Vingeanne, Montmançon, Montoillot, Noiron-les.Cîteaux, Noiron-sur-Bèze, Neuilly-les-Dijon, Oisilly, Orain, Orville, Ouges, Painblanc, Panget, Pasques, Perrigny-les-Dijon, Poiseuil-la-Grange, Pont, Pluvault, Poiseul-les-Saulx, Pluvet, Premières, Quetigny, Remilly-sur-Tille, Rouvres, Ruffey-les-Echirey, Saint-Apollinaire, Saint-Martin-du-Mont, Saint-Maurice-sur-Vingeanne, Saint-Seine-sur-Vingeanne, Sennecey, Saulx-le-Duc. Savigny-le-Sec, Spoy, Tailly, Talmay, Tanay, Tarsul, Tart-le-Bas, Ternant, Thorey-les-Epoisses, Tréclun, Troutrant, Turcey, Varanges, Varois, Vernot, Vignolles, Viévigne, Villecomte et Vonges [30 novembre] (J.O., c.r., p. 1413). - Secrétaire de la 9 e Commission des pétitions (J.O., p. 6315 ; F. 19). - Membre de Commissions (F. 8, 17 ; J.O., p. 5806, 6222).