Tables nominatives

MAZIÈRE. Creuse. - 1906 : dépose dix-neuf rapports sur les projets de loi autorisant la prorogation d'une surtaxe sur l'alcool : le 1 ^er , à l'octroi du Havre (Seine-Inférieure) ; le 2 ^e , à l'octroi de Montpellier (Hérault) ; le 3 ^e , à l'octroi de Bourbourg-Ville (Nord) ; le 4 ^e , à l'octroi de Château-Chinon (Nièvre) ; le 5 ^e , à l'octroi de Château-Gontier (Mayenne) ; le 6 ^e , à l'octroi de Cholet (Maine-et-Loire) ; le 7 ^e , à l'octroi de Douarnenez (Finistère) ; le 8 ^e , à l'octroi de Segré (Maine-et-Loire) ; le 9 ^e , à l'octroi de Rostrenen (Côtes-du-Nord) ; le 10 ^e , à l'octroi de Rosendaël (Nord) ; le 11 ^e , à l'octroi de Sisteron (Basses-Alpes) ; le 12 ^e , à l'octroi de Saint-Claude (Jura) ; le 13 ^e , à l'octroi de Plouëdern (Finistère) ; le 14 ^e , à l'octroi de Pontivy (Morbihan) ; le 15 ^e , à l'octroi de : Lodève (Hérault) ; le 16 ^e , à l'octroi de Bar-le-Duc (Meuse) ; le 17 ^e , à l'octroi de Tréflez (Finistère) ; le 18 ^e , à l'octroi de Pluvigner (Morbihan) ; le 19 ^e , à l'octroi de Roscanvel (Finistère) [20 mars] (A. t. I, p. 286 ; J.O., p. 238 ; Fa. 21, 22, 23, nos 74 à 92). - Membre de Commissions (F. 6, 23 ; J.O., p. 377, 1815). - 1907 : dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Morbihan, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Surzur à Port-Navalo [2 juillet] (A. t. I. . p. 1004 ; J.O., p. 834 ; I. 212). - Membre de Commissions (F. 20, 23, 40 ; J.O., p. 919, 1159, 3523).