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Extrait de la table nominative 1991

MELENCHON (Jean-Luc), sénateur de l'Essonne (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

- Membre de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature comme des compagnies aériennes qu'elle contrôle puis d'en informer le Sénat, jusqu'au 15 mai 1991.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

(JO Débats du 18 octobre 1991) (p. 2994) - Ministère: Affaires sociales - Situation des assistants sociaux - Assistantes sociales.

Questions orales sans débat : 382 (JO Débats du 21 novembre 1991) (p. 2553) - Ministère : Economie - Conditions d'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles - (Réponse : JO Débats du 14 décembre 1991) (p. 5349) - Catastrophes naturelles.

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs [n° 431 (90-91)] - (6 novembre 1991)- Discussion générale (p. 3531) : Zoé, première pile atomique française - Nombreux centres de recherche dans le département de l'Essonne - Choix du nucléaire - Catastrophe de Tchernobyl - Demande la dissolution du service central de protection contre les rayonnements ionisants - Fermeture de la centrale de Creys-Malville - (p. 3532) : politique nucléaire - Enfouissement des déchets radioactifs- Recherches d'énergies nouvelles - Taxation de l'énergie- Déchets nucléaires et déchets chimiques - Droit du sous-sol - Rôle de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Art. 1er (programmes de recherche et rapports d'évaluation) (p. 3550) : sur l'amendement n° 13 de la commission (nouvelle rédaction de cet article), s'oppose au sous-amendement n° 8 de M. Jean Pépin.