MENIER (Gaston). Seine-et-Marne. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [9 février] (J.O., p. 302). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Brangier sur la hausse du sucre [1 er mars] J.O., p. 442). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [6 mars] (J.O., p. 495). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant le diplôme de docteur vétérinaire [29 mars] (J.O., p. 711).- Parle dans la discussion de la proposition de loi ouvrant un crédit pour le monument de l'intervention américaine [18 mai] (J.O., p. 793). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux décorations à décerner à l'occasion de l'Exposition coloniale de Marseille [7 juin] (J.O., p. 856). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [21 juin] (Guerre) (J.O., p. 1059) [24 juin] (Beaux-Arts) (J.O., p. 1198) [24 juin] (Postes) (J.O., p. 1208) (25 juin] (Loi de finances) (J.O., p. 1255). - Parle dans la discussion du projet de loi sur la police de la chasse [27 novembre] (J.O., p. 1722).- Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les baux à loyer [22 décembre] (J.O., p. 2050). -Membre de Commissions : Armée (F. 11) ; Douanes et Conventions commerciales (F. 11).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.