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Extrait de la table nominative 1948

MENU (M. ROGER) [Marne].

Est nommé membre : de la commission de l'éducation nationale, des beaux arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs [26 janvier 1948] (p. 104) ; de la commission du travail et de la sécurité sociale (ibid.).

Dépôts législatifs : Rapport, fait au nom de la commission du travail et de la sécurité sociale, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à accorder aux salariés qui se séparent volontairement de leurs employeurs, le bénéfice de l'indemnité compensatrice de congés payés [11 août 1948] (I., n° 830). - Rapport, fait au nom de la commission du travail et de la sécurité sociale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale reconduisant l'allocation temporaire aux vieux pour le 3° trimestre de l'année 1948, majorant le taux de l'allocation temporaire et de l'allocation à domicile, unifiant le taux minimum de la majoration pour conjoint à charge et modifiant l'ordonnance n° 45-2250 du 4 octobre 1945 [17 septembre 1948] (I., n° 959). - Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du travail et de la sécurité sociale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, reconduisant l'allocation. temporaire - aux vieux pour le troisième trimestre de l'année 1948, majorant le taux de l'allocation temporaire et de l'allocation à domicile, unifiant le taux minimum de la majoration pour conjoint à charge et modifiant l'ordonnance n° 45-2250 du 4 octobre 1945 [23 septembre 1948] (I., n° 1008).

Interventions :

Prend part, au nom de M. Caspary, rapporteur de la commission du travail, à la discussion de la proposition de loi tendant à accorder un congé supplémentaire aux mères de famille salariées. Discussion générale [2 mars 1948] (p. 519) ; repousse le renvoi à la commission des finances de ladite proposition (p. 520) ; prend part, en qualité de rapporteur de la commission du travail, à la discussion de la proposition de loi relative aux jardins ouvriers. Discussion générale [18 mars 1948] (p. 803-804) ; prend part, en qualité de rapporteur de la commission du travail, à la discussion du projet de loi portant reconduction de l'allocation temporaire aux vieux. Discussion générale [24 septembre 1948] (p. 3321-3322). Discussion des articles, article 5 : amendements de M. Faustin Merle (p. 3327, 3328) ; article 6 (ibid.) ; article 8 : amendement de M. Dorey (ibid.) ; demande une seconde lecture de l'article 1er (p. 3331.