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Extrait de la table nominative 1949

MENU (M. ROGER) [MarneJ.

Est nommé membre: de la commission du ravitaillement [18 janvier 1949] (p. 22) ; de la commission du travail et de la sécurité sociale (ibid.).

Dépôt législatif :

Rapport, au nom de la commission du travail, sur le projet de loi modifiant l'article 25 du livre Ier du code du travail [25 mai 1949] (I. n° 414).

Interventions :

Intervient, pour expliquer son vote, dans la discussion de la proposition de loi tendant au relèvement du taux des allocations et pensions de la sécurité sociale [10 février 1949] (p. 186). - Prend part à la discussion du projet de loi portant statut des centres d'apprentissage. - Discussion générale [10 février 1949] (p. 188, 189). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission du travail, à la discussion du projet de loi modifiant l'article 25 du livre Ier du code du travail [31 mai 1919]. - Discussion générale (p. 1296). Discussion des articles. Art. 1er: amendement de M. Mathieu (p. 1298) ; art. 2 : amendement de M. Mathieu (ibid.); amendement de M. Pernot (ibid.). - Intervient au cours du débat sur la question orale de M. Bordeneuve relative aux constructions scolaires [9 juin 1949] (p. 1364). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission du travail, à la discussion de la proposition de loi portant codification et modification de la législation sur les jardins ouvriers [28 juillet 1949]. - Discussion générale (,p. 2305) Discussion des articles. Art. 2 : amendement de M. Auberger (p. 2306). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à la taxe locale additionnelle sur le chiffre d'affaires [31 décembre 1919]. - Discussion générale (p. 2966, 2967).