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Extrait de la table nominative 1894

MERCIER (général), Ministre de la Guerre. - Répond à la question de M. Baudens sur les ordres donnés de suspendre l'achat des chevaux de remonte [2 février] (A., t. I, p. 101 ; J.O., c.r., p. 81). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant les limites d'âge d'admission des candidats à l'École polytechnique [23 février] (A., t. I, p. 193 ; J.O., c.r., p. 154). - Dépose-le compte-rendu sur le recrutement de l'armée pendant l'année 1893 [12 juin] (A., t. II, p. 304 ; J.O., c.r., p. 521). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif aux modifications à apporter dans l'organisation de l'artillerie et du génie [18 juin] (A., t. II, p. 326 ; J.O., c.r., p. 539).-Prend part: 1° à la discussion générale du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la formation de deux régiments de réserve de cavalerie ; 2° à la discussion de la proposition de loi tendant à modifier l'article 24 de la loi du. 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, en ce qui touche les obligations militaires des étudiants en médecine [5 juillet] (A., t. II, p. 417 ; J.O., c.r., p. 615, 621).

MERCIER (général), Ministre de la Guerre. - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant création de troupes sahariennes [27 novembre] (A., t. I, p. 148 ; J.O., c.r., p, 927). - Répond à la question de M. Blavier, au cours de la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits pour subvenir à l'expédition de Madagascar [6 décembre] (A., t. I, p. 179 ; J.O., c.r., p. 968).