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Extrait de la table nominative 1959

MERIC (M. ANDRÉ) [Sénateur de la Haute-Garonne]. Vice-président du Sénat.

Est nommé membre de la commission des affaires sociales [8 octobre 1959]. En qualité de vice-président, préside la séance du 29 octobre 1959 ; la séance du 12 novembre 1959 ; la première séance du 1er décembre 1959 ; la séance du 2 décembre 1959 ; la première séance du 4 décembre 1959 ; la deuxième séance du 4 décembre 1959 ; la première séance du 5 décembre 1959 ; la deuxième séance du 5 décembre 1959 ; la première séance du 8 décembre 1959 ; la séance du 10 décembre 1959 ; la séance du 11 décembre 1959 ; la deuxième séance du 12 décembre 1959.

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [1er décembre 1959]. - Discussion des articles. - Art. 7: amendement de M. Giscard d'Estaing relatif à la taxe sur les appareils à sous (p. 1288). - Suite de la discussion [2 décembre 1959]. - Art. 19 : observations sur l'amendement de M. Marrane, déclaré irrecevable, et relatif à l'augmentation des crédits d'H. L. M. (p. 1330). - Suite de la discussion [3 décembre 1959]. -- DÉPENSES MILITAIRES - SECTION AIR (p..1376 et 1378). - Suite de la discussion [4 décembre 1959]. - JUSTICE (p. 1418). - Suite de la discussion [9 décembre 1959]. - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS (AVIATION CIVILE ET COMMERCIALE) (p. 1616 et 1617) ; (p. 1620, 1621).