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Extrait de la table nominative 1960

METAYER (M. PIERRE) [Seine-et-Oise].

Est nommé membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées [6 octobre 1960].

Dépôts législatifs :

Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à diverses dispositions applicables à certains personnels militaires [25 juillet 1960] (n° 306). - Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur Je projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, autorisant des admissions sur titres dans le corps des ingénieurs militaires des fabrications d'armement et dans le corps des ingénieurs .de travaux d'armement [23 octobre 1960] (n° 323).

Interventions:

Propositions de loi : 1° de MM. Bernard Lafay, Edmond. Barrachin, Edouard Bonnefous, André Boutemy, Julien Brunhes, Etienne Dailly, Charles Fruch, Maurice Lalloy et Jean-Louis Vigier, tendant à l'abrogation de l'article 5 de l'ordonnance n° 59-272 du 4 février 1959 relative à l'organisation du district de la région de Paris; 2° de MM. Waldeck L'Huillier, Jacques Duclos, Georges Marrane, Raymond Guyot, Camille Vallin, Mme Renée Dervaux, M. Louis Namy et des membres du groupe communiste et apparenté, tendant à l'abrogation de l'ordonnance n° 59-30 du 5 janvier 1959 tendant à instituer des districts urbains dans les grandes agglomérations et de l'ordonnance n° 59-272 du 4 février 1959 relative à l'organisation de la région de Paris; 3° de MM. Maurice Coutrot, Georges Dardel, Pierre Métayer et des membres du groupe socialiste, tendant à reporter à une date ultérieure l'application de certaines dispositions de l'ordonnance n° 59-30 du 5 janvier 1959 instituant des districts urbains dans les grandes agglomérations et de l'ordonnance n° 59-272 du 4 février 1959 relative à l'organisation de la région de Paris [10 mai 1960]. - Discussion générale (p. 181) ; à l'amendement n° 5 (p. 195) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 199). - Projet de loi relatif au corps des ingénieurs militaires d'armement (p. 1135). - Projet de loi relatif à diverses dispositions applicables à certains personnels militaires [25 juillet 1960] (p. 1135).

Projet de loi de programme relative à certains équipements militaires [8 novembre 1960] (p. 1468 à 1472). - Projet de loi de finances pour 1961. - DÉPENSES MILITAIRES. - SECTION GUERRE [26 novembre 1960]. - En qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (p. 2019).