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Extrait de la table nominative 1992

METZINGER (Charles), sénateur de la Moselle (S).

Elu sénateur le 27 septembre 1992.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).

- Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au don et à l'utilisation thérapeutique du sang humain et à l'organisation de la transfusion sanguine et modifiant le code de la santé publique (16 décembre 1992).

Membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses mesures d'ordre social (18 décembre 1992).

DÉPÔTS

Proposition de résolution, déposée avec M. Jean-Pierre Masseret, tendant à créer une commission d'enquête sur l'avenir du bassin houiller [n°110 (92-93)] (10 décembre 1992)- Commissions d'enquête parlementaires.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1993 [n° 55 (92-93)]. Discussion générale : Suite de la discussion - (25 novembre 1992) (p. 3458, 3459) : opposition à la question préalable - Budget de l'industrie- Défense des houillères - Politique du charbon - Difficultés économiques de la Lorraine.